LES CONFITURES DE NOSTRADAMUS
Présentation de la marque LES CONFITURES DE NOSTRADAMUS
Déposée le 24 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) LES MERVEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONFITURES DE NOSTRADAMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CONFITURES DE NOSTRADAMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFITURES DE NOSTRADAMUS est expirée depuis le 24 juin 2004.
LES MERVEILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342460 - Publication au BOPI 2002-03-11
Inscription le 5 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389989 - Publication au BOPI 2004-04-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31